Chez Epic Games, nous sommes extrêmement flattés de l'intérêt montré par nos fans pour nos jeux et notre entreprise, et nous trouvons fantastique que vous souhaitiez créer des œuvres, des sites Web et d'autres créations à partir de notre propriété intellectuelle. En parallèle, nous investissons beaucoup de temps, de réflexion et d'argent dans la création de notre propriété intellectuelle et devons la protéger.
Dans la plupart des cas, l’utilisation de nos jeux, graphismes, vidéos, musiques, personnages, logos et autres éléments sous notre propriété intellectuelle (la « Propriété intellectuelle d'Epic ») sans notre autorisation est illégale et constitue une violation de nos droits. Nous avons donc créé cette politique pour vous expliquer ce que vous pouvez faire concernant votre contenu de fan. Dans cette politique, le terme « Contenu de fan » signifie : Vos créations personnelles, non-commerciales (i) de fan art (graphisme, photographie, vidéo et autres supports) qui s'inspirent de la Propriété intellectuelle d'Epic et (ii) de sites Web et applications liés à la propriété intellectuelle d'Epic et auxquels le public à librement accès.
Veuillez lire attentivement la présente Politique avant de créer du contenu de fan. Nous nous réservons le droit de la modifier à tout moment en publiant la politique mise à jour sur notre site Web. Tout contenu de fan existant qui ne respecte plus la politique en vigueur en raison de modifications de cette dernière devra être modifié pour s'y conformer.
Section 1 – Règles générales
1.1 Vous pouvez créer du contenu de fan à partir de la propriété intellectuelle d'Epic dans la mesure où vous respectez la présente politique. Tout contenu de fan en violation de cette Politique est interdit.
1.2 La Politique s'applique uniquement à la propriété intellectuelle d'Epic à laquelle vous accédez en vertu des Conditions d'utilisation d'Epic, des contrats de licence d'utilisateur final d'Epic, et de tout autre contrat que vous avez conclu avec Epic. Par exemple, si vous avez accepté le contrat de licence d'utilisateur final d'Epic pour un jeu particulier, la présente politique couvre alors le contenu de fan que vous créez à partir de ce jeu.
1.3 Tout contenu de fan doit convenir à l’audience de la propriété intellectuelle d'Epic et être cohérent avec l’esprit et le ton de la propriété intellectuelle d’Epic (tel que déterminé par Epic). Le contenu de fan doit respecter les lois en vigueur, ne peut pas violer les droits des autres, et ne peut être obscène, sexuellement explicite, diffamatoire, offensant, répréhensible ou nuisible à autrui.
1.4 Le contenu de fan ne doit pas avoir d'objectif commercial (c'est-à-dire pécuniaire). Exception à ce point, des fans individuels peuvent monétiser leurs vidéos sur le Web (par exemple sur YouTube) avec de la publicité, du moment que ces vidéos respectent les autres exigences de la présente politique.
1.5 Epic peut, à sa seule discrétion, vous retirer l'autorisation de créer du contenu de fan à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
1.6 Vous n'avez pas l'autorisation de dire ou d'impliquer que votre contenu de fan est soutenu ou approuvé par Epic.
1.7 Votre contenu de fan ne peut pas inclure de liens vers tout site Web promouvant ou exploitant des astuces de triche ou des actes de piratage des jeux d'Epic ou de tout autre jeu.
1.8 Vous ne pouvez ni créer, ni utiliser du contenu de fan d’une façon qui pourrait faire croire aux gens qu'il s'agit d'une production officielle d’Epic. Par exemple, un site Web de fan ne peut pas être conçu pour ressembler à un site Web officiel d'Epic et les visiteurs doivent clairement voir que le site Web n'appartient pas à Epic.
1.9 Vous ne pouvez utiliser aucune propriété intellectuelle d’Epic d'une manière qui dénigre Epic ou qui pourrait causer des dommages à la valeur, la réputation ou la bonne volonté d’Epic ou de ses produits ou marques (tel que déterminé par Epic).
1.10 Vous devez afficher la clause de non-responsabilité suivante sur votre contenu de fan ou en lien avec celui-ci, y compris sur toute page Web contenant votre contenu de fan :
Des parties des supports utilisés sont des marques déposées et/ou des travaux soumis aux droits d’auteur d’Epic Games, Inc. Tous droits réservés par Epic. Ce produit n’est pas officiel et n’a pas l'approbation d'Epic.
1.11 Si vous utilisez les marques, logos, titres de jeu, noms de personnage ou autres marques déposées d'Epic (les « Marques ») en lien avec votre contenu de fan, vous devez suivre les règles suivantes :
Les marques peuvent être utilisées exclusivement en lien avec une discussion des produits d'Epic ou des activités qu'elles représentent. N'utilisez pas les marques pour vous identifier ou faire votre promotion, celle de votre contenu de fan ou celle de tout autre produit ou activité.
Les marques doivent être utilisées d'une façon qui met en valeur et ne porte pas atteinte à la réputation et à la bonne volonté associées aux marques.
N'utilisez pas de marque dans le nom de votre site Web à moins qu'il ne soit clair à partir du nom que le site Web n'est pas un site officiel d'Epic.
N'enregistrez pas et n'utilisez pas de nom de domaine tellement similaire à un de nos noms de domaine qu'il crée une confusion.
N'altérez aucune marque. Par exemple :
« Unreal Engine 4 » ne devra jamais être modifié en « Unreal 4 Engine » ou « Unrealengine 4 ».
Les couleurs d'un logo ne doivent pas être altérées et le design et l'aspect du logo ne doivent pas être modifiés ou adaptés pour créer un nouveau logo.
Section 2 – Vos contrats avec Epic
À l'exception de l'autorisation limitée décrite à la section 1 ci-dessus, votre utilisation de la propriété intellectuelle d'Epic est soumise aux conditions d'utilisation d'Epic, aux contrats de licence d'utilisateur final d'Epic, et à tout autre contrat que vous avez conclu avec Epic concernant les sites Web, les jeux et autres éléments à partir desquels vous accédez à la propriété intellectuelle d'Epic. Ces contrats comportent des clauses juridiques importantes (comme les limitations de responsabilité, les clauses de non responsabilité et de résolution des différends) ; veuillez donc les lire attentivement avant de créer tout contenu de fan.
Section 3 – Mods
Comme vous le savez, Epic autorise les fans à créer des modifications ou des améliorations (les « Mods ») dans certains de nos jeux, conformément aux contrats de licence d'utilisateur final de ces jeux. Veuillez noter que la présente politique ne modifie par nos contrats de licence d'utilisateur final des jeux en ce qui concerne les mods.
Section 4 – N'envoyez pas à Epic votre contenu de fan ou vos idées de jeu
Veuillez ne pas envoyer votre contenu de fan ou vos idées de jeu non sollicités à Epic. Ces éléments seront supprimés sans avoir été consultés.
Section 5 – Respect des droits
Epic se réserve le droit d'intenter une action en justice contre vous pour votre mauvaise utilisation de la propriété intellectuelle d'Epic.